Charlotte Couton
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Charlotte COUTON
cheffe du bureau du suivi des organismes constructeurs du logement social à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité des études de l'Agence nationale du contrôle du logement social
représentants du ministre chargé du logement
membre suppléante
Remplace:
M. Damien METIVIER
Groupe:
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
suppleant
JORFTEXT000047692863
(source JORF)
nomination
17 Juin 2023
17/06/2023
De:
Charlotte COUTON
titulaire
Objet:
membres du comité des aides de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentants du ministre chargé du logement
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
JORFTEXT000046029710
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2022
10/07/2022
De:
Charlotte COUTON
titulaire
Objet:
membres de la commission de péréquation et de réorganisation de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentants du ministre chargé du logement
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
JORFTEXT000046029710
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2022
10/07/2022
De:
Charlotte COUTON
cheffe du bureau du suivi des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, titulaire
Objet:
membre de la commission de péréquation et de réorganisation de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant de la ministre chargée du logement
Remplace:
M. Ludovic ROY
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
JORFTEXT000042695367
(source JORF)
nomination
18 Décembre 2020
18/12/2020
De:
Charlotte COUTON
cheffe du bureau du suivi des organismes constructeurs du logement social à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social
représentants du ministre chargé du logement
membre titulaire
Remplace:
M. Ludovic ROY
Groupe:
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
JORFTEXT000042660335
(source JORF)
nomination
13 Décembre 2020
13/12/2020
De:
Charlotte COUTON
cheffe du bureau du suivi des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, titulaire
Objet:
membres du comité des aides de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant de la ministre chargée du logement
Remplace:
M. Ludovic ROY
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
JORFTEXT000042565521
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2020
26/11/2020
De:
COUTON (Charlotte)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat du ministère de la transition écologique
au titre de l'année 2020
1/5
TREK2007193A
(source BODD)
promotion
12 Septembre 2020
12/09/2020
De:
COUTON Charlotte
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2010 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000022753881
(source JORF)
diplome
31 Août 2010
31/08/2010